Millesium 2032

Communication à caractère promotionnel

ISIN : FR001400PYO8
  • Titre de créance « EMTN(1) » de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie(2) et à l’échéance, ci-après le « titre » ou le « produit ».
  • Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique risqué de type « crédit ».
  • Éligibilité : Compte titres et unité de compte d’un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation(3).
  • Produit émis par SG Issuer(4), véhicule d’émission dédié de droit luxembourgeois, bénéficiant d’une garantie donnée par Société Générale de la formule et des sommes dues au titre du produit. L’investisseur est par conséquent soumis au risque de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution de SG Issuer et de Société Générale.
  • Durée d’investissement conseillée : 8 ans(2).
  • Cotation : Euronext Paris.
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Compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation

(1) Euro Medium Term Note, titre de créance émis par une banque de financement et d’investissement.
(2) L’investisseur prend un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable a priori si le produit est revendu avant la date d’échéance. Les risques associés à ce produit sont détaillés dans cette brochure.
(3) L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur et le Garant d’autre part sont des entités juridiques indépendantes. Ce document n’a pas été rédigé par l’assureur.
(4) Filiale à 100 % de Société Générale Luxembourg S.A., elle-même filiale à 100 % de Société Générale (Moody’s A1, Standard & Poor’s A). Notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 06/05/2024, qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité du Garant, ni constituer un argument de souscription au produit.
Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

Placement financier destiné aux investisseurs non professionnels

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Présentation du produit
« Millesium 2032 »

« Millesium 2032 » est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance. L’investisseur est exposé aux Événements de Crédit pouvant affecter un panier fixe composé de 10 Entités de Référence(1). Ces dernières ont été sélectionnées sur la base de la notation de leur dette respective dite « Senior » et supérieure à Ba1 ou BB+ ou BB+ (respectivement Moody’s, S&P et Fitch). D’une durée d’investissement de 8 ans, libellé en EUR, ce produit a :

  • Un objectif de gain de 42,80 %(2), équivalent à 5,35 % par an, versé uniquement à l’échéance si aucune Entité de Référence n’a été impactée par un Événement de Crédit(3) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus). Chaque Entité impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit(3) aura pour effet de faire baisser le gain de 4,28 % à l’échéance.
  • Un remboursement du capital initial(2) à l’échéance, si aucune Entité de Référence n’a été impactée par un Événement de Crédit(3) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus).
  • Une exposition à un double risque de crédit en cas de survenance d’un Événement de Crédit sur au moins une des 10 Entités de Référence(1) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus) et du défaut du Garant Société Générale.
  • Chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit(3) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus) aura pour effet de réduire le capital initial de 10 % à l’échéance. Cette perte en capital est totale si chacune des 10 Entités de Référence a été impactée par au moins un Événement de Crédit(3).

« Millesium 2032 » s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

Les gains ou pertes et les rendements présentés dans ce document ne correspondent pas nécessairement à ceux effectivement obtenus par l’investisseur puisqu’ils ne tiennent pas compte des frais, commissions et/ou prélèvements, et fiscalité applicables au cadre d’investissement (compte-titres, contrats d’assurance vie et/ou de capitalisation). En effet :

  • Le terme « capital initial » désigne la valeur nominale du produit (soit 1 000 €). Les montants de remboursement présentés sont exprimés en proportion de cette valeur nominale (et ne correspondent donc pas nécessairement aux sommes versées par l’investisseur). Les montants de remboursement présentés sont hors frais, commissions et/ou prélèvements applicables au cadre d’investissement. Par ailleurs, les montants présentés ne sont dus que lors du remboursement prévu par la formule à l’échéance. En cas d’achat après le 30/09/2024 et/ou de vente du produit avant son échéance effective, les Taux de Rendement Annuel peuvent être supérieurs ou inférieurs aux Taux de Rendement Annuel indiqués dans la présente brochure. De plus, l’investisseur peut subir une perte en capital partielle ou totale. Les avantages du produit ne profitent qu’aux seuls investisseurs conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective.
  • Les taux de rendement annuel bruts s’entendent hors frais de gestion, commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage et de gestion liés le cas échéant au contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation ou de comptes-titres, hors prélèvements fiscaux et sociaux applicables, et hors défaut de paiement, faillite de l’Émetteur ainsi que du Garant de la formule ou mise en résolution du Garant de la formule. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (30/09/2024) jusqu’à la date d’échéance.
  • Les remboursements présentés sont conditionnés par l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule.

Le produit « Millesium 2032 » est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance vie et/ou de capitalisation. La présente brochure décrit les caractéristiques du produit « Millesium 2032 » et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance vie et de capitalisation dans le cadre desquels ce produit est proposé.

(1) Veuillez vous référer aux pages 6 et 7 pour plus de détails sur les Entités de Référence.
(2) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Emetteur et du Garant. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. La survenance de plusieurs Événements de Crédit pendant la durée de vie du produit entraînera une baisse plus rapide de la valeur de marché du produit ainsi qu’une sensibilité plus forte aux variations de marché.
(3) Veuillez vous référer à la page 8 pour la définition d’un Evénement de Crédit.

Compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation

Cliquez sur les blocs ci-dessous pour cacher les détails.

Avantages

  Un potentiel de gain conditionnel à l'échéance.
Si aucune des 10 Entités de Référence n’a été impactée par un Événement de Crédit(1) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus), l'investisseur bénéficie uniquement à la date d’échéance d’un gain de 42,80 % du capital initial, équivalent à 5,35 % par an. Le Taux de Rendement Annuel Brut maximum(2) est alors de 4,55 %.

  Un remboursement conditionnel du capital(2) à l'échéance.
Si aucune des 10 Entités de Référence n’a été impactée par un Événement de Crédit(1) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus), l’investisseur bénéficie uniquement à la date d’échéance du remboursement de son capital initial (hors faillite ou défaut de paiement de l’Emetteur et du Garant).

Inconvénients

  Un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l'échéance.
Le produit présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :
  • En cours de vie : même en l’absence d’Événement de Crédit(1) en cours de vie du produit, l’investisseur peut subir une perte en capital s’il revend les titres de créance avant la date de remboursement final ou si dans le cadre d’un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation, il y a dénouement, réorientation d’épargne ou rachat partiel de celui-ci entraînant le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d’échéance. Le prix pratiqué dépendra alors des paramètres de marchés du jour. Dans le pire des scénarios, l’investisseur peut perdre jusqu’à la totalité de son investissement.
  • À l’échéance : l’investisseur supporte un risque de perte en capital qui peut être partielle ou totale dès lors qu’une Entité de Référence ou plus a été impactée par un Événement de Crédit(1) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus). Cette perte est de 10 % sur le capital initial pour chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit. L’investisseur perd la totalité de son capital initial si chacune des 10 Entités de Référence a été impactée par au moins un Événement de Crédit(1) entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus).

  Une réduction du gain à l'échéance pour chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit(1).
Le gain à l’échéance est diminué de 4,28 % pour chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus). L’investisseur perd la totalité du gain si chacune des 10 Entités de Référence a été impactée par au moins un Événement de Crédit.

  Un taux de recouvrement fixé à zéro.
Si un Événement de Crédit survient, la valeur de marché résiduelle des obligations standards émises par l’Entité de Référence est calculée au cours d’un Protocole de Marché, sous le contrôle de l’ISDA (International Swaps and Derivatives Association) : cette valeur est appelée le Taux de Recouvrement (exprimé en pourcentage et variant de 0 % à 100 %). Dans ce produit, l’investisseur ne bénéficiera pas du taux de recouvrement des Entités de Référence (le taux de recouvrement est fixé à zéro).

  Un risque supérieur au risque d'une obligation classique.
Ce produit est plus risqué qu’une obligation classique. Alors qu’une Restructuration n’entraîne pas nécessairement une perte en capital à l’échéance dans une obligation classique, dans le cas présent cet Événement de Crédit(1) sur l’une des Entités de Référence induit une perte sur le capital et sur le montant du gain.

  Une exposition à un double risque de crédit sur les Entités de Référence et sur le Garant Société Générale.
Ce produit est exposé à un double risque de crédit sur les Entités de Référence et sur le Garant Société Générale. L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit du Garant Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l’Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur le remboursement).

  Impact sur la valeur de marché du produit en cours de vie.
La survenance éventuelle de plusieurs Événements de Crédit pendant la durée de vie du produit entraînera une baisse plus rapide de la valeur de marché du produit ainsi qu’une sensibilité plus forte aux variations de marché.

(1) Veuillez vous référer à la page 8 pour la définition d’un Événement de Crédit.
(2) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Emetteur et du Garant. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. La survenance de plusieurs Événements de Crédit pendant la durée de vie du produit une baisse plus rapide de la valeur de marché du produit ainsi qu’une sensibilité plus forte aux variations de marché.

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Millesium 2032

Compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation

Mécanisme de remboursement du produit à l’échéance des 8 ans

CAS FAVORABLE :

Si aucune Entité de Référence n’a été impactée par un Événement de Crédit entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus), l’investisseur reçoit(1) le 30/09/2032 :

Le capital initial
+
Un gain de 5,35 %(1)
par année écoulée depuis
le 30/09/2024, soit 42,80 %(2)
CAS DÉFAVORABLE :

Si un ou plusieurs Événements de Crédit sont survenus sur une ou plusieurs Entités de Référence entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus), l’investisseur reçoit(1) le 30/09/2032 :

Le capital initial diminué de 10 % pour chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit

+
Un gain de 42,80 %(1) diminué de 4,28 % pour chaque Entité de Référence impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit

Dans ce cas, l’investisseur subit une perte en capital totale si chacune des 10 Entités de Référence a été impactée par un ou plusieurs Événements de Crédit entre le 30/09/2024 (inclus) et le 10/07/2032 (inclus) et le gain sera alors nul.

(1) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Emetteur et du Garant. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. La survenance de plusieurs Événements de Crédit pendant la durée de vie du produit entraînera une baisse plus rapide de la valeur de marché du produit ainsi qu’une sensibilité plus forte aux variations de marché.
(2) Le Taux de Rendement Annuel Brut maximum est de 4,55 %.
Cliquez sur chaque onglet ci-dessus pour afficher les autres scénarios.
Millesium 2032

Illustrations

Les données chiffrées utilisées n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale. Les chiffres présentés dans ces illustrations sont hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l’investissement et sont sauf faillite, défaut de paiement de l’Émetteur ou faillite, défaut de paiement et mise en résolution du Garant de la formule.

« Millesium 2032 »
Cliquez sur le nombre d’Entités de Référence de votre choix pour afficher les détails.

(1) Hors frais, commissions et fiscalité applicables dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Emetteur et du Garant. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. La survenance de plusieurs Événements de Crédit pendant la durée de vie du produit entraînera une baisse plus rapide de la valeur de marché du produit ainsi qu’une sensibilité plus forte aux variations de marché.

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Zoom sur les Entités de Référence (1/2)

Un panier diversifié

  • L’investisseur est exposé aux Événements de Crédit pouvant affecter le panier fixe composé des 10 Entités de Référence. Ces dernières ont été sélectionnées sur la base de la notation de leur dette respective dite « Senior » et supérieure à Ba1 ou BB+ ou BB+ (respectivement Moody’s, S&P et Fitch).
  • Dans ce Panier, à la date d’émission, le poids de chaque Entité de Référence est de 10 %. En cas de survenance d’un ou plusieurs Événements de Crédit sur une Entité de Référence, le poids de cette dernière devient nul.
Société Secteur Pays Notation Résultat net,
part du groupe		 Pondération
S&P Moody’s Fitch
LVMH Moet Hennessy
Louis Vuitton		 Biens et Services de
Luxe		 France AA- Aa3   15,17 Md€
en 2023		 10 %
Mercedes-Benz
Group AG		 Automobile Allemagne A   A 14,26 Md€
en 2023		 10 %
Assicurazioni Generali
Societa Per Azioni		 Assurance Italie     A 3,74 Md€
en 2023		 10 %
Barclays PLC Banque Grande Bretagne BBB+ Baa1 A 4,92 Md€1
en 2023		 10 %
Aktiebolaget Electrolux Équipements
domestiques		 Suède BBB     -0,46 Md€2
en 2023		 10 %
ArcelorMittal Sidérurgie Luxembourg BBB-     0,83 Md€3
en 2023		 10 %
Alstom Transports
ferroviaires		 France   Baa3   -0,30 Md€
au 31/03/2024		 10 %
Accor Hôtellerie France BBB-   BBB- 0,63 Md€
en 2023		 10 %
Renault Automobile France BB+     2,19 Md€
en 2023		 10 %
Air France - KLM Transport aérien France BB+   BBB- 0,93 Md€
en 2023		 10 %

(1) Valeurs converties de la livre sterling (GPB) à l’euro en utilisant le taux de change en vigueur au 01/01/2024.
(2) Valeurs converties de la couronne suédoise (SEK) à l’euro en utilisant le taux de change en vigueur au 01/01/2024.
(3) Valeurs converties de l’USD à l’euro en utilisant le taux de change en vigueur au 01/01/2024.

Sources : Bloomberg et sites internet des Entités de Référence au 06/05/2024

Certaines Entités de Référence bénéficient d’une seule notation, tandis que d’autres sont notées par deux ou plusieurs agences. En conséquence, l’investisseur dispose d’une seule notation pour évaluer la qualité de la dette de ces entités.

L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l’émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Les notations communiquées par les agences de notation dans le passé ne présagent pas des notations futures que celles-ci attribueront aux entités.

Zoom sur les Entités de Référence (2/2)

LVMH Moet Hennessy
Louis Vuitton		 Groupe diversifié d'articles de luxe. La société produit et vend du champagne et du cognac ainsi que des parfums, cosmétiques, bagages, montres et bijoux.
Mercedes-Benz
Group AG		 Mercedes-Benz est l'un des principaux fournisseurs mondiaux de voitures haut de gamme et de luxe, et l'un des plus grands fabricants de véhicules utilitaires dans le monde. Elle propose également des services de financement, de location, de gestion de flottes, d'investissements, de courtage d'assurance, ainsi que des services de mobilité innovants.
Assicurazioni Generali
Societa Per Azioni		 Assicurazioni Generali S.p.A. est l'un des principaux acteurs mondiaux de l'industrie de l'assurance. Présente dans environ 50 pays, Generali exerce ses activités principales dans les domaines de l'assurance vie et de l'assurance des biens/personnes (y compris accident, santé, automobile, incendie, maritime/aviation, et réassurance).
Barclays PLC Fournisseur mondial de services financiers spécialisé dans la banque de détail, les cartes de crédit, la banque de gros, la banque d'investissement, la gestion de patrimoine et la gestion de placements.
Aktiebolaget Electrolux Entreprise d'électroménager basée en Suède. AB Electrolux est l’un des premiers manufacturiers mondiaux d’équipements domestiques, et vend approximativement 60 millions de produits chaque année.
ArcelorMittal ArcelorMittal est l'une des principales entreprises intégrées d'acier et de mines dans le monde. Elle produit une large gamme de produits en acier finis et semi-finis de haute qualité. Plus précisément, ArcelorMittal fabrique des produits plats, notamment des tôles et plaques, et des produits longs, tels que des barres, des fils et des profilés. Elle produit également des tuyaux et des tubes pour diverses applications.
Alstom Alstom est un acteur majeur de l'industrie du transport ferroviaire mondial. En tant que tel, la société propose une gamme complète de solutions, incluant le matériel roulant (trains, métros ...), les systèmes, les services, ainsi que la signalisation pour le transport ferroviaire de passagers et de marchandises.
Accor Accor est l'un des principaux opérateurs hôteliers mondiaux et le leader du marché en Europe. Présent dans plus de 110 pays, il possède ou gère environ 5 400 hôtels dans le monde. Ses marques hôtelières vont de l’entrée de gamme au luxe et comprennent Sofitel (haut de gamme), Mercure (milieu de gamme), ibis (économique) et hotelF1 (économique).
Renault Renault produit et vend des voitures de petite à moyenne taille et des camions légers, vendus sous 4 marques : Renault, Dacia, Alpine, LADA. L’entreprise détient la moitié de l’alliance Renault-Nissan-Mitsubishi et 43 % de Nissan.
Air France - KLM Acteur majeur du transport aérien mondial avec une forte base européenne, le groupe Air France-KLM exerce principalement ses activités dans le transport de passagers sur des vols réguliers et les activités de fret, ainsi que dans la maintenance aéronautique, le transport de passagers de loisirs (Transavia), et d'autres activités liées au transport aérien.
Source : Bloomberg au 06/05/2024.

Qu’est-ce qu’une dette senior ?

  • La dette senior est une dette assortie de garanties spécifiques et dont le remboursement se fait prioritairement par rapport aux autres dettes, dites dettes subordonnées. Il s’agit donc d’une dette privilégiée.

L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l’émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
Les notations communiquées par les agences de notation dans le passé ne présagent pas des notations futures que celles-ci attribueront aux entités.

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Définition des Événements de Crédit

L’ISDA (International Swaps and Derivatives Association) est une association indépendante regroupant les principaux intervenants bancaires. L’ISDA a mis en place la standardisation d’une documentation permettant d’identifier la survenance d’un Evénement de Crédit et d’encadrer en cas de défaut le remboursement des investisseurs (via la détermination du Taux de Recouvrement). Elle définit notamment les types de défaut qui constituent un Événement de Crédit tels que la Faillite de l’Entité de Référence, le Défaut de Paiement, la Restructuration et l’Intervention gouvernementale. La définition exhaustive des Événements de Crédit est disponible sur le site de l’ISDA (www.isda.org). Les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d’Émission avant tout investissement dans le produit et disponibles sur demande.

Faillite

Tout document, déclaration, action ou décision administrative confirmant que l’Entité de Référence ne peut plus faire face à ses obligations (devient insolvable, est incapable de payer ses dettes à leur échéance…).

Défaut de Paiement

Inexécution par l’Entité de Référence, à la date d’exigibilité et au lieu de paiement prévu, d’une obligation de paiement au titre d’une ou plusieurs Obligations de l’Entité de Référence sur un montant égal ou supérieur au Seuil de Défaut de Paiement (égal à 1 000 000 USD).

Restructuration

Réduction du taux ou des intérêts payables, réduction du montant en principal dû à échéance, tout report d’échéance, tout changement dans le rang de priorité d’une obligation ou tout changement de devise ou de composition de tout paiement, portant sur un montant égal ou supérieur au Seuil de Défaut (égal à 10 000 000 USD). Ne constitue pas une Restructuration, la survenance ou l’annonce de l’un des Événements décrits ci dessus ou un accord portant sur un tel Événement, lorsqu’il ne résulte pas directement ou indirectement d’une augmentation du risque de crédit sur une Entité ou d’une détérioration de sa situation financière. Pour les Entités de Référence nordaméricaines, la Restructuration ne constitue pas un Événement de Crédit.

Intervention gouvernementale

Toute décision prise par une Autorité Gouvernementale (gouvernement, autorité de régulation des marchés, cour de justice ou toute autre entité analogue) visant à imposer des changements sur la nature ou les conditions d’une obligation. En particulier, ces changements incluent les cas d’expropriation, d’annulation ou de conversion forcée de l’Obligation visée. Un Événement de Crédit d’Intervention Gouvernementale peut être déclenché sur une Entité financière d’Europe de l’ouest ou d’Asie.

Répudiation / Moratoire

Un agent officiel habilité ou un organisme gouvernemental annonce le rejet de la validité d’une obligation ou impose un moratoire sur les paiements (coupons et/ou nominal). Le défaut de paiement est alors déclenché.

Source : www.isda.org,
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l’émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Millesium 2032

Avertissements importants

Principaux facteurs de risque

RISQUE RELATIF À L’INFLATION : SI LE CONTEXTE ÉCONOMIQUE ACTUEL CARACTÉRISÉ PAR UN NIVEAU D’INFLATION ÉLEVÉ PERDURAIT TOUT AU LONG DE LA DURÉE DE VIE DU PRODUIT, LE RENDEMENT « RÉEL » DU PRODUIT, CORRESPONDANT À SON RENDEMENT AUQUEL EST SOUSTRAIT LE TAUX D’INFLATION, POURRAIT ÊTRE NÉGATIF.
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit. Du fait de la crise géopolitique actuelle impliquant la Russie et l’Ukraine, les marchés financiers traversent un grave ralentissement marqué par une baisse de la valeur des actifs négociés sur ces marchés, une volatilité accrue et une forte incertitude. Dans ces conditions de marché difficiles, les investisseurs doivent, avant de prendre une décision d’investissement, analyser en profondeur les risques et les avantages de telles décisions, en tenant compte de toutes les implications potentielles de la situation actuelle.

Les facteurs de risque sont notamment :

  • Risque de crédit : Les investisseurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant que garant de l’émetteur. En conséquence, l’insolvabilité du garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
  • Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
  • Risque de liquidité : Ce produit comporte un risque de liquidité matériellement pertinent. Certaines circonstances de marché exceptionnelles peuvent avoir un effet négatif sur la liquidité du produit. Il se peut que l’investisseur ne soit pas en mesure de vendre facilement le produit ou qu’il doive le vendre à un prix qui impacte de manière significative le montant qu’il lui rapporte. Cela peut entraîner une perte partielle ou totale du montant investi.
  • Risque de perte en capital : Le produit présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.
  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur/du Garant : Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur/du Garant, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.

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Principales caractéristiques

Code ISIN FR001400PYO8
Forme juridique Titre de créance « EMTN » de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance. Bien que le paiement des sommes dues par l’Émetteur au titre du produit soit garanti par Société Générale, le produit présente un risque de perte en capital pouvant être totale.
Émetteur SG Issuer (filiale à 100 % de Société Générale Luxembourg S.A., elle-même filiale à 100 % de Société Générale), véhicule
d’émission dédié de droit luxembourgeois.
Garant de la formule et des
sommes dues		 Société Générale (Notations : Moody’s A1, Standard & Poor’s A).
Notations en vigueur au moment de la rédaction de cette brochure le 06/05/2024, qui ne sauraient ni être une garantie de
solvabilité du Garant, ni constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à
tout moment.
Devise EUR
Valeur nominale 1 000 EUR
Prix d’émission 100 % de la Valeur nominale.
Éligibilité Compte titres et unité de compte d’un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation.
Période de commercialisation Du 04/06/2024 au 30/09/2024. Une fois le montant de l’enveloppe atteint, la commercialisation du produit peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 30/09/2024. La période de commercialisation peut être différente dans le cadre d’une souscription dans un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation.
Protection du capital Pas de protection du capital ni en cours de vie ni à l’échéance.
Entités de Référence 10 Entités de Référence :
LVMH Moet Hennessy Louis Vuitton, Barclays PLC, Mercedes-Benz Group AG, Assicurazioni Generali - Societa Per Azioni, Renault, Aktiebolaget Electrolux, Alstom, Accor, Air France– KLM, ArcelorMittal.
Offre au Public France
Montant minimum d’investissement 50 000 EUR. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
Date d’émission 30/09/2024
Date d’échéance 30/09/2032
Date de paiement du gain 30/09/2032
Date de constatation initiale 30/09/2024. Il s’agit de la première date à partir de laquelle les Événements de Crédit éventuels peuvent être constatés.
Date de constatation finale 10/07/2032. Il s’agit de la dernière date à laquelle les Événements de Crédit éventuels peuvent être constatés.
Marché secondaire Société Générale s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 % de la Valeur Nominale.
Commission de distribution Société Générale paiera au distributeur une rémunération annuelle maximum (calculée sur la base de la durée de vie maximale des Titres) égale à 1,00 % du montant des Titres effectivement placés. Cette rémunération est incluse dans le prix d’achat.
Cotation Euronext Paris
Agent de calcul Société Générale, ce qui peut être source de conflit d’intérêts.
Événement de crédit Les 5 Événements ci-dessous peuvent constituer un Événement de Crédit sur les Entités de Référence (Définition ISDA) :
• Faillite de l’Entité de Référence
• Défaut de paiement
• Restructuration
• Intervention gouvernementale
• Répudiation / Moratoire
• Plus d’informations sont disponibles sur : www.isda.com
Publication de la valeur
liquidative		 Sixtelekurs, Reuters. Cours publié au moins une fois par jour et tenu à la disposition du public en permanence.
Double valorisation En plus de celle produite par Société Générale, une valorisation du titre de créance sera assurée, tous les quinze jours à compter du 30/09/2024 par une société de service indépendante financièrement de Société Générale, Finalyse.

Informations importantes

Disponibilité du prospectus

Le produit décrit dans le présent document fait l’objet d’une documentation juridique composée des Conditions Définitives d’Émission en date du 31/05/2024, se rattachant au prospectus de base en date du 12/06/2023, approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier, régulateur du Luxembourg, ainsi que de ses Suppléments, et formant ensemble un prospectus conforme au Règlement (UE) 2017/1129. Ce document a été communiqué à l’AMF conformément à l’article 212-28 de son Règlement Général. En cas d’incohérence entre cette brochure et la documentation juridique, cette dernière prévaudra. Ce prospectus de base a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la Commission de Surveillance du Secteur Financier et a été notifié à l’Autorité des Marchés Financiers. L’approbation du prospectus par la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé. Le prospectus de base, les suppléments à ce prospectus de base, les Conditions Définitives d’Emission et le résumé du prospectus de base en langue locale, sont disponibles sur le site « prospectus.socgen.com », et/ou sur le site de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) ou peuvent être obtenus gratuitement auprès de Société Générale à l’adresse 17 Cours Valmy, 92800 – Puteaux sur simple demande. Le prospectus de base est disponible à l’adresse « https://prospectus.socgen.com/program_search/SG-SGIS_Programme d’émission de titres de créance_12.06.2023». Les Conditions Définitives d’Emission sont disponibles à l’adresse «http://prospectus.socgen.com/legaldoc_search/FT/FR001400PYO8». Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le prospectus avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les valeurs mobilières. Il est recommandé aux investisseurs de se reporter à la rubrique « facteurs de risques » du prospectus du produit et aux Conditions Définitives d’Emission avant tout investissement dans le produit. Le prospectus de base devrait être renouvelé au plus tard le 12/06/2024. La date exacte de ce nouveau prospectus de base n’est pas connue au jour de la rédaction de cet avertissement et dépendra du visa délivré par la Commission de Surveillance du Secteur Financier. Les investisseurs sont donc également invités à se reporter à la section facteurs de risque et informations sur l’émetteur et le garant du nouveau prospectus de base dès que ce dernier sera publié sur le site prospectus.socgen.com.
Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit.
Information sur les commissions, rémunérations payées à des tiers ou perçues de tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la « Personne Intéressée ») est tenue d’informer les investisseurs potentiels du produit de toute rémunération ou commission que Société Générale et/ou l’Émetteur paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.
Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.
Garantie par Société Générale de la formule et des sommes dues : Le produit bénéficie d’une garantie de Société Générale (ci-dessous le « Garant »). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l’investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant.
Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être réduits par l’effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par l’investisseur.
Données de marché : Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : Seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le produit. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le produit en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit.
Événements exceptionnels affectant le(s) sous-jacent(s) : Ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée : afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains Événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit.
Restrictions de vente aux Etats-Unis d’Amérique (Personne ressortissante des Etats-Unis au sens de la Regulation S, “Regulation S U.S. Person”) : Les Titres n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement en vertu de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières de 1933 (U.S. Securities Act of 1933) et ne pourront être offerts, vendus, nantis ou autrement transférés sauf dans le cadre d’une transaction en dehors des Etats-Unis (“offshore transaction”, tel que définie par la Regulation S) à ou pour le compte d’un Cessionnaire Autorisé. Un « Cessionnaire Autorisé » signifie toute personne qui (a) n’est pas une personne ressortissante des Etats-Unis tel que défini à la Règle 902(k)(1) de la Regulation S ; (b) qui n’est pas une personne entrant dans la définition d’une « personne ressortissante des Etats-Unis » pour les besoins du U.S. Commodity Exchange Act (CEA) ou toute règle de l’U.S. Commodity Futures Trading Commission (CFTC Rule), recommandation ou instruction proposée ou émise en vertu du CEA (afin de lever toute ambiguïté, une personne qui n’est pas une «personne Non-ressortissante des Etats-Unis» (“Non-United States person”) définie au titre de la Règle CFTC 4.7(a)(1)(iv), à l’exclusion, pour les besoins de cette sous-section (D), de l’exception faite au profit des personnes éligibles qualifiées qui ne sont pas des «personnes Non-ressortissantes des Etats- Unis» («Non-United States persons»), sera considérée comme une personne ressortissante des Etats-Unis) et (iii) n’est pas une personne ressortissante des Etats-Unis pour les besoins des instructions définitives mettant en oeuvre les exigences de rétention du risque de crédit énoncées à la Section 15G de l’U.S. Securities Exchange Act de 1934, tel que modifié (les U.S.Risk Retention Rules) (une Risk Retention U.S. Person). Les Titres ne sont disponibles et ne peuvent être la propriété véritable (be beneficially owned), à tous moments, que de Cessionnaires Autorisés. Lors de l’acquisition d’un Titre, chaque acquéreur sera réputé être tenu aux engagements et aux déclarations contenus dans le prospectus de base.
Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé et supervisé par la Banque Centrale Européenne (BCE) et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et soumis à la règlementation de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). 
Lorsque l’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ « Instrument Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation <(ci-après le « Contrat d’Assurance Vie »), l’Instrument Financier est un actif représentatif de l’une des unités de compte de ce contrat. Ce document ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance Vie. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas. Il est précisé que l’entreprise d’assurance d’une part, l’Émetteur et le Garant d’autre part sont des entités juridiques indépendantes. Ce document n’a pas été rédigé par l’assureur. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier.

Disponibilité du document d’informations clés : La dernière version du document d’informations clés relatif à ce produit peut être consultée et téléchargée à l’adresse http://kid.sgmarkets.com. Si vous avez une réclamation à formuler, vous pouvez nous contacter en suivant ce lien :
https://wholesale.banking.societegenerale.com/fr/informations-conformite-reglementation/informations-utiles/reclamation-client/

www.afi-esca.com

AFI ESCA : Compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation.
Entreprise régie par le Code des assurances. S.A. au capital de 12 359 520 euros. R.C.S. Strasbourg 548 502 517.

Siège social : 2, quai Kléber 67000 Strasbourg.
Merci d’adresser toute votre correspondance à : AFI ESCA – CS 30441 – 67008 Strasbourg Cedex.

www.afi-esca.com
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